FAQ ASSO'

Espace Vie Étudiante

FAQ Question des associations ?

 

Les questions de base -
Lien vers la FAQ de la Maison des associations de la Ville de Grenoble...


 

Quelques compléments du côté de EVE

 

EVE :

Campus :


Subvention / Mécénat :

 

Logistique :

 

Pour aller plus loin :


Réponses FAQ

Associations :

 

 

  • Comment gérer un projet ?
     

Vous avez une idée mais vous ne savez pas comment transformer l'essai en projet ?
Il existe de nombreuses informations en ligne pour vous renseigner et parmi ceux-ci, les fiches pratiques d'Animafac.
Vous trouverez ainsi en ligne le guide du porteur de projet ou encore le guide organiser un festival culturel.

 

Cela dit comme chaque projet est singulier, le mieux est de vous faire accompagner !
N'hésitez pas à venir à la pépinière d'initiatives pour vous faire accompagner et consulter la doc ad hoc !

Si vous souhaitez prendre un rdv, pas de problème ! Nous pourrons alors vous orienter dans votre démarche et délimiter avec vous les contours de votre projet (besoins humains, matériels, financiers).


Par ailleurs, n'hésitez pas à venir assister aux formations ouvertes aux bénévoles associatifs sur l'agglo et à suivre les conseils des fiches pratiques d'Animafac.

 

  • Comment trouver des bénévoles ?


Afin de recruter des bénévoles, vous pouvez diffuser votre demande par voie d'affichage, via les rdv ou forums associatifs, relayer votre appel dans le Tramway Nommé Culture et sur le groupe facebook de partage entre associations - Grenoble et vous référencer dans l'annuaire des associations du site de EVE !

Sur le campus, Campus en fete (en automne) et le Printemps des initiatives (avril) sont deux grands événements qui peuvent vous permettre de recruter des bénévoles.


En ville, rdv avec France Bénévolat à la Maison des associations.
 

  • Comment employer un salarié ?

 

 

Attention, association étudiante ou non, vous êtes tenus de vous mettre en règle dans toutes vos démarches concernant l'embauche de personnel.
N'hésitez pas à vous faire accompagner dans ces démarches...


Définition de la relation salariale
La relation salariale est caractérisée par un certain nombre d’éléments : versement d’une rémunération, existence d’un lien de subordination.

- Le versement d’une rémunération en contrepartie de la fourniture d’un travail

Cette rémunération constitue un salaire, quel que soit le nom qui lui est donné : rétribution, vacation, prime, indemnité… Cette rémunération peut être aussi constituée, en tout ou en partie, d’avantages en nature : repas, logement, voiture…

- L’existence d’un lien de subordination.

Dans ses décisions les plus récentes, qui trouvent application aussi bien en droit du travail qu’en droit de la sécurité sociale, la cour de cassation considère que le lien de subordination, sans lequel il n’y a pas de relation salariale, est caractérisé par " l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné ; le travail au sein d’un service organisé peut constituer un indice du lien de subordination lorsque l’employeur détermine unilatéralement les conditions du travail " (Cass. soc., 13 nov. 1996).

Ainsi, dans le cas d’une association, le salarié exercera son activité sous l’autorité (la subordination juridique) du conseil d’administration, du président ou d’une personne déléguée à cet effet. Le lien de subordination pourra se manifester, quelle que soit par ailleurs la nature des tâches accomplies au profit de l’association, ou le degré d’indépendance laissé au salarié (degré qui peut varier en fonction du poste occupé) :

- dans la soumission à des directives et à des contrôles,

- dans le fait d’exercer l’activité dans les locaux de l’association, d’en utiliser les outils de travail (matériel notamment), et de s’engager à fournir programmes et comptes-rendus d’activités.

 

Les conséquences

La reconnaissance de l’existence d’une relation salariale a pour conséquence la nécessité de respecter impérativement les règles figurant dans le Code du travail et dans le code de la sécurité sociale : embauche, licenciement (hors dispositions particulières s’appliquant au CDD ou au contrat ’nouvelle embauche’), congés payés, hygiène et sécurité, cotisations sociales… ainsi que celles rendues applicables par des accords collectifs (notamment les conventions collectives).

 

 

Comment employer un intermittent du spectacle ?

L’IRMA propose un memento  detaillé pour l’emploi des artistes. : http://www.irma.asso.fr/Memento-pour-le-paiement-des

Auteur : Irma

Fiche : Mémento pour le paiement des artistes du spectacle.
 

 

Comment employer un intervenant ?

1. Pour une activité récurrente ou habituelle, il faut se résoudre à conclure un contrat de travail et à utiliser les services d’un professionnel (expert comptable, tiers de confiance) pour satisfaire aux obligations sociales (édition des bulletins de salaires, déclaration des charges sociales).

 

2. Lorsque le besoin est tout à fait ponctuel et que l’association n’utilise pas habituellement de ressources humaines salariées, il faut penser à la formule du portage salarial.

Le portage salarial :

La personne sera embauchée par une société de portage pour la durée de la mission. Cette société assumera à son égard toutes les obligations de l’employeur (salaires, déclarations, etc). A la fin de la mission, la société enverra à l’association une facture. L’association payera la prestation et la société de portage pourra ensuite calculer un salaire et les charges sociales afférentes qu’elle versera aux caisses obligatoires. En général la rémunération de la société de portage varie entre 8 et 15% du montant perçu.

3. Profession libérale :

Votre intervenant peut avoir un statut de profession libérale, de travailleur indépendant ou représenter une personne morale. Dans ces trois cas, « l'intervenant » établira une facture pour règlement de sa prestation. Encore faut-il qu'il ait bien un de ces trois statuts, et il vous appartient de vérifier que les informations qu'il produit sont valides.


 

  • Comment relayer mon information associative ? 

 

Afin de relayer au mieux les informations sur votre association vous pouvez utiliser des réseaux multiples :

  • Sur le campus : Pour vos événementiels culturels sur le campus, ne pas manquer de les signaler avant le 10 du mois précédent auprès du Tramway Nommé Culture

  • Le site internet de EVE et les espaces oranges dédiés à l'affichage dans le bâtiment

  • Les newsletters des établissements d’enseignement supérieur

  • Les panneaux d’affichage libre sur le campus et en ville

  • Alpsolidaires :   www.alpesolidaires.org

  • A Grenoble, le site de la ville 

  • La Presse gratuite (Grenews, Minizap, 20 minutes, Etc…) 

  • L’office du tourisme

  • Comment prévenir les risques en cas de problèmes ?
Le site de la Maif propose des guides pratiques à destination des associations pour s'informer sur les risques encourus en cas de problèmes et sur les responsabilités des dirigeants associatifs. Si vous vous posez des questions pratiques et juridiques concernant la vente de nourriture, d'alcool, les responsabilités pénales des dirigeants associatifs, ou tout autres questions sur les risques et responsabilités vous pourrez y trouver des réponses détaillés : www.maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides/accueil.html

 

EVE :

  • Comment organiser un événement à EVE ? 


Vous souhaitez organiser un événement, EVE peut vous accueillir. La salle est multifonctionnelle est peut recevoir des conférences, des spectacles (concert, danse, théâtre,…), des projections, des actions de sensibilisation, des expositions, des réunions publiques… Nous acceptons aussi bien les projets des associations inscrites à la pépinière que des initiatives personnelles.

 

Qui programme à EVE ?

 

La programmation est spontanée et étudiante donc n’hésitez pas venez à la pépinière d’initiatives.
Les critères d’admissibilité pour un événement sont les suivants, votre événement doit être :

 

  • accessibles au plus grand nombre (communication large, prix accessible)

  • relever d’un intérêt pour le campus (culturel, citoyen, sportif)

  • réalisables (ex. pas dangereux)

  • être proche de l’image du bâtiment (soirées mousses et autres DJ ont plus leur place ailleurs)

 

J’ai pour projet de faire un événement à EVE, comment faire ?

Trois options existent :

- Contacter la pépinière et remplir un formulaire de demande d'evenement.

- Voir sur l’annuaire des associations si une association veut bien porter notre projet.

- Pour l’aspect musical contacter éventuellement Radio Campus qui peut diffuser votre groupe sur les ondes.


  • Quels sont les services de la pépinière d’initiatives ? 


La pépinière d’initiatives accueille les étudiants porteurs de projets, ou à la recherche d’une association dans laquelle s’investir, au premier étage de EVE, sur le campus.

   

    La pépinière vous propose :

 

  • un accueil avec des informations sur la vie associative,

  • un accompagnement individuel ou collectif dans la réalisation de vos projets,

  • De la documentation,

  • Un annuaire des associations en ligne,

  • Une mise en réseau avec d’autres associations, des structures d’aides aux projets étudiants sur le campus et/ou ailleurs,

  • Un soutien logistique (prêt de salles, de matériels),

  • Des outils pour faciliter votre quotidien associatif, photocopieuse, massicot, boîtes aux lettres…

  • Des temps de rencontres et d’échanges interassociatifs,

  • Une commission pépinière afin de partager ses expériences associatives et d’apprendre les uns des autres.

  • Encourager un esprit de participation

  • Renouveler et renforcer l’esprit démocratique

  • Créer des passerelles entre le monde étudiant et le reste de la société.

  • un appui à la vie associative

  • une aide à la rédaction et au montage de dossiers de financements

  • une aide administrative et comptable

   

  • Comment emprunter du matériel ? 


Deux conditions sont à remplir pour accéder au prêt de matériel à EVE :

  • ETre inscrit à la pépinière d’initiatives(50 euros par année universitaire)

  • Envoyer un courriel ( Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) avec le descriptif de ce que vous souhaitez emprunter.


Nous disposons de tables, bancs, grilles d’exposition, barrières (Vauban, Heras)  matériels audios ( micros, enceintes, mixettes.), matériels vidéos ( vidéo-projecteurs, écrans…)

 

  • Comment obtenir une boîte aux lettres à EVE ? 

Au moment de l’adhésion, une association peut demander d’avoir une boite aux lettres chez nous ou ne serait-ce que son siège social.

Démarches :

- inscription de l’asso sur le site (création d’espace membres),

- lettre officielle de demande au conseil d’administration envoyée à pép

- la demande est à priori traitée dans le mois.


Campus :

  • Comment réserver un amphithéâtre dans l’université ? 

Si vous souhaitez réserver une salle de l’université, vous devez contacter chaque service centrale des universités qui vous orientera sur les personnes qui peuvent vous renseigner sur le sujet.

  • Quelles sont les démarches pour organiser un événement en extérieur ? 

Si vous souhaitez organiser un événement en dehors d’EVE vous devez contacter chaque salle qui vous expliquera chaque démarche propice à la création de votre projet.


Subvention / Mécénat :

  • Quelles sont les subventions sur le campus ? 

 

L’UJF, UPMF, Stendhal, l’IEP  et l’INP possèdent des fonds de soutien communément FSDIE. D’autres fonds peuvent vous venir en aide comme l'appel à projet Etonnez-vous ! de la COMUE et le CROUS.


Critères généraux d’éligibilité :

  • Avoir une association étudiante.

  • Des porteurs de projet au sein des établissements concernés

  • avoir un projet social ou culturel

  • Contribuer à la qualité de la vie étudiante

  • être co-financé


Les petits plus :

  • Aspect innovant

  • Pertinence de l’action

  • Tarifs spécifiques

  • Prévention

  • Caractère inter-associatif


Les obligations de l’association :

  • Avoir un dossier complet téléchargeable sur les sites des FSDIEs

  • Faire figurer les logos des partenaires

  • Diffuser largement les infos

  • Rendre un bilan moral et un budget consolidé

  • Etre honnête sur son budget



  • Quelles sont les subventions des collectivités? 


Des subventions sont attribuées par des structures publiques comme les maires ou les régions. Voici les liens pour les subventions de :

Ville de Grenoble

Saint Martin d’Hères

La Métro

Conseil Général

Conseil Régional



  • Mécénat et sponsoring 


La différence entre mécénat et parrainage n’existe pas du point de vue juridique.

En revanche, du point de vue fiscal, le mécénat (quelle que soit sa nature, publicitaire ou autre) doit avoir une certaine discrétion et ne pas comporter de contrepartie publicitaire en faveur de l’entreprise mécène.Précisons toutefois, qu’il est admis – dans une certaine mesure - que le nom de l’entreprise versante soit associé aux opérations réalisées par l’association qui bénéficie des dons.

Lorsque l'association est d'intérêt général, elle peut émettre un reçu fiscal qui donne droit au donateur à un abattement fiscal.
Pour vous assurer que votre association a le droit d'émettre ce reçu, il vous faut adresser une demande aux autorités fiscales (réponse sous six mois).
Pour en savoir plus, c'est ici
Pour faire une demande directement auprès des autorités compétentes, envoyer le formulaire par courrier avec A/R, (pour le formulaire, c'est là )
Contact (septembre 2014) : Mauricette Rabatel - Direction des services fiscaux - 9 Boulevard Joseph Vallier, 38000 Grenoble

 

S’agissant du parrainage, le sponsor apporte son soutien à une organisation en vue d’en retirer un bénéfice direct. 

  • Qu’est ce que le FSDIE ? Quels sont les critères d'admissibilité? 
     

L’UJF, l'UPMF, Stendhal et l’INP possèdent des fonds de soutien. Il est destiné à aider les étudiants de l'université  pour mettre en place leurs projets. Les domaines concernés sont divers : culture, vie étudiante, solidarité étudiante, sport, humanitaire. Depuis peu l’IEP possède un FSDIE .

Les critères peuvent varier en fonction des universités.


Logistique :

- Ou trouver du matériel ailleurs qu’à EVE ? 

Pour trouver du matériel sur Grenoble plusieurs possibilités existent, rapprochez-vous des salles de spectacle comme l’Amphidice, le CROUS, les ateliers de théâtre de la ville de Grenoble et le Le Service Commun d'Action Sociale  de l’INP.

- Quelles sont les autres salles disponibles ? Sur le campus, ailleurs ? 

Plus d’une quarantaine de salles sont disponibles autour de l'agglomération et peuvent vous recevoir : Renseignez vous auprès du Drakart, Ampérage, régie 2C, la belle electriqueespace 600,. Ces salles sont ouvertes à des propositions étudiantes .

Sur le campus, vous pouvez contacter l’Amphidice, le CROUS pour la salle Berlioz et l'Aquarium

 

- Vous souhaitez organiser un événement en extérieur sur le campus ?

Il vous faudra pour cela demander l'autorisation de la Direction de l'aménagement durable au préalable..
Les demandes sont étudiées au cas par cas.
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
univ.fr


 

- Où trouver des costumes ?

Pour trouver des costumes sur Grenoble vous pouvez vous rendre à  l’Amphidice, EMMAUS, le théatre municipal de Grenoble et/ou lancer un appel via le groupe Facebook Partage entre associations-Grenoble.


- Comment avoir des éco-cups ? 

Pour obtenir des éco-cup des entreprises, des associations ou les services publics peuvent en diffuser. Vous pouvez contacter :

  • Le conseil général de l’Isère

  • La ville de Grenoble

  • Aremacs

 

 Où trouver de l’information sur la vie associative ? 
 

Plusieurs structures peuvent vous faciliter l’accès à de l'information :
En Isère, ces structures sont regroupées au sein de la MAIA, Mission d'Accompagnement et d'Information des Associations.

 

 

Pour les étudiants 

La Pepinière d’initiatives

 

La pépinière d’initiatives accueille les étudiants porteurs de projets, ou à la recherche d’une association dans laquelle s’investir, au premier étage de EVE, sur le campus.

04 56 52 85 19


 

Animafac

Animafac est un réseau national d’associations étudiantes qui accompagne les étudiantes et les étudiants dans la réalisation de leurs projets solidaires, promeut l’engagement dans l’enseignement supérieur et permet la rencontre entre de nombreux acteurs du changement.

Convaincu que la conduite de projets associatifs permet d’exercer sa citoyenneté au quotidien, Animafac donne aux associations étudiantes les moyens de poursuivre leurs actions. Multiplier les opportunités d’intervention des jeunes, et en particulier des étudiants, dans l’espace public répond à une triple ambition :


 

Pour les jeunes grenoblois

Cap Berriat

Cap Berriat, association loi 1901, est un lieu de vie collective et une pépinière d’associations en direction des jeunes (16-30 ans).

C’est un espace pour être écouté et entendu, trouver une aide à la conception et au développement de projets.


Pour tous
La  Maison des associations  est ouverte à toutes les associations grenobloises ; conseils, accompagnement, locaux...

Pour les assos "spécialisées"
Sport - lCDOS vous accompagne
Nature - allez voir la MNEI !

 

D'autres ressources à ne pas oublier
Au niveau universitaire :

La BU droit-lettres détient un fond documentaire sur les associations et le montage de projets !

 

Pour la Mairie de Grenoble :

Le service culturel

Le service des sports

 

Au niveau départemental :

Le comité olympique et sportif.

 

Au niveau national :

Le site du gouvernement pour les associations

 

 

 

  • Qu’est-ce que la SEVE ? 


L'association « Savoirs, Émancipation, Vie Étudiante » (SEVE), a été créée pour promouvoir un nouveau projet de gestion de l'Espace Vie Étudiante (EVE) de Grenoble. Modèle unique en France depuis 2004, le projet EVE est une démarche politique et citoyenne structurante pour le campus et ses acteurs. 
 

Il permet de rappeler la place des étudiants comme parties constitutives de l’Université et de ne pas en faire de simples usagers ou consommateurs d’un service public.

 

L’Espace Vie Étudiante est devenu au fil des années un acteur de premier plan dans l’animation du campus, de part sa situation géographique centrale qui lui permet de toucher un large public étudiant et grâce à la forte implication des partenaires associatifs, culturels et institutionnels. EVE doit pouvoir continuer à jouer ce rôle moteur dans l’animation de la vie étudiante et à contribuer aux apprentissages formels et informels des étudiants.

 

Pour ce faire, le projet d’animation de l'association SEVE fait le choix de développer les activités autour de trois missions majeures en cohérence avec son projet associatif ainsi qu’avec le cahier des charges du Pôle de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES) et toutes susceptibles de contribuer de manière différente et complémentaire à la dynamisation de la vie étudiante.
Le plus souvent ces activités ont un caractère transversal et répondent, dans un ordre de priorité toutefois différent, aux objectifs liés à l’ensemble de ces missions que sont :

- l’accueil et l’intégration des étudiants,

- le développement, l’accompagnement et le soutien des initiatives étudiantes,

- la promotion culturelle et citoyenne.

 

 

Le projet s’appuie également sur la vision d’une gestion étudiante fortement ancrée dans son territoire et susceptible d’impliquer tout étudiant volontaire quelque soit son profil et son parcours. L'association souhaite dans cette perspective présenter une offre susceptible de servir de porte d'entrée aux différents publics visés et néanmoins soucieuse de chercher à faire prévaloir la logique de projet, d'inclusion et d'expérimentation sur celle de service ou de guichet moins encline à susciter participation et appropriation.